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Marques déposées par AVITAL David
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LTC LE TERTIAIRE COMMUNAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LTC LE TERTIAIRE COMMUNAL
AVITAL David

Numéro de dépôt :
1332610
Date de dépôt :
27/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/11/1995
LTC LE TERTIAIRE COMMUNAL de AVITAL David

Présentation de la marque LTC LE TERTIAIRE COMMUNAL

Déposée le 27 novembre 1985 par AVITAL David auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LTC LE TERTIAIRE COMMUNAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est AVITAL David domicilié(e) 165-167, avenue de Bretagne, 59000 LILLE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROPI Conseils. - France.

La marque LTC LE TERTIAIRE COMMUNAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1332610.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LTC LE TERTIAIRE COMMUNAL est expirée depuis le 27 novembre 1995.

AVITAL David a également déposé les autres marques suivantes : LES ÉDITIONS HALVAÏ , SPS SOUVERAINETES & PROGRES SOCIAUX , BUILDING'S SENTIER AIRPORT BUILDING'S


AVITAL David - 165-167, avenue de Bretagne, 59000 LILLE. - France


PROPI Conseils. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-19

Assurances.Banques.Agences de change.Gérance de portefeuille.Prêts sur gage.Recouvrement des créances.Loteries.Emission de chèques de voyage et de lettres de crédit.Agences immobilières (vente et location de fonds de commerce et d'immeubles).Expertise immobilière.Gérance d'immeubles.Location et vente d'appartements, de villas, de maisons individuelles, de bureaux et de tous locaux bâtis.Vente et location de terrains.Promotion immobilière.Entreprise d'exploitation immobilière. Services administratifs, commerciaux ou financiers liés à la construction et l'exploitation d'ensembles immobiliers.